Marque enregistrée - Marque en vigueur

MALPERTUIS
M. COUREAU STEPHANE
M. COUREAU JEROME

Numéro de dépôt :
4270116
Date de dépôt :
05/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/05/2026
MALPERTUIS de COUREAU STEPHANE

Présentation de la marque MALPERTUIS

Déposée le 5 mai 2016 par monsieur COUREAU STEPHANE et monsieur COUREAU JEROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MALPERTUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Les déposants sont monsieur COUREAU STEPHANE domicilié(e) CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN DE BLAYE - France et monsieur COUREAU JEROME domicilié(e) CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COUREAU JEROME domicilié(e) 75 rue du commandant Cousteau - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France.

La marque MALPERTUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MALPERTUIS arrivera à expiration en date du 5 mai 2026.

COUREAU STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : CURÉ BON , Le Haras MAISONS-LAFFITTE By Coureau & Coureau , LE SAINT COUREAU & COUREAU , CHASTENET DE PUYSEGUR , COUREAU & COUREAU PETRUS LAMBERTINI MAJOR BURDEGALENSIS 1208 , BARON DE MALPERTUIS , LEGENDE DES ALLÉES DE CARNOT , COUREAU & COUREAU PETRUS LAMBERTINI MAJOR BURDIGALENSIS 1208 , CLOSERIE DE SENEILHAN COUREAU & COUREAU , DIRECT CHAIS


M. COUREAU STEPHANE - CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN DE BLAYE - France

M. COUREAU JEROME - CHATEAU DU HAUT GUERIN - 33920 - SAINT SAVIN - France


M. COUREAU JEROME - 75 rue du commandant Cousteau - 33240 - SAINT ANDRE DE CUBZAC - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).